Article 9 : Réunions du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur demande d’au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige, et au moins une fois par an. Le président préside toutes les assemblées. En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par l’un des vice-présidents.
Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemble Générale Ordinaire se compose de tous les membres de l’association. Elle se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l‘approbation de l’Assemblée.
Après épuisement de l’ordre du jour, il est procédé au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Article 11 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, sur demande de plus du tiers des membres inscrit, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à
l’article 10.
Article 12 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des cotisations,
- les subventions de l’état, des départements, des communes ou de toute autre collectivité publique à but non lucratif,
- les dons qui viendraient à lui être faits,
- les intérêts des revenus des biens et valeurs appartenant à l’association.
